Arrêté du 20 juillet 2009 – Fixant le calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013 (NOR : MENE0914826A)
Article premier . — Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013.
Art. 2 . — L’année scolaire s’étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.
Art. 3 . — Les académies, à l’exception de celles visées à l’article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse.La zone B comprend les académies d’Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg.La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles.
Art. 4 . — Pour toute la durée des années scolaires 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l’éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l’application des dispositions des articles D 521-1 à D 521-5 du code de l’éducation.
Art. 5 . — Pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions des articles D 521-6 et D 521-7 du code de l’éducation.
(JO des 22 juillet 2009, 22 août 2009 et 29 août 2009 et BOEN no 30 du 23 juillet 2009.)
Calendriers par année scolaire en annexe…
